Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS PASQUOT Appellation Bordeaux Contrôlée
Monsieur MARTIN Claude

Numéro de dépôt :
1404822
Date de dépôt :
11/03/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/03/1997

Présentation de la marque CLOS PASQUOT Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 11 mars 1987 par monsieur MARTIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS PASQUOT Appellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARTIN Claude domicilié(e) "Pasquot", 33133 GALGON. - France.

La marque CLOS PASQUOT Appellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PASQUOT Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 11 mars 1997.

MARTIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : HAUT-PARLEURS SYSTÈMES , CINOPTIQUE , TERRE DES VINS , M MASSILIA FOOT , VITASEL , VELOURS DE CHAUX , MUSIC WEAR , DOMAINE LE PAVE , MARBIDATE , INFO CONNECT


Monsieur MARTIN Claude - "Pasquot", 33133 GALGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Vin d'appellation d'origine provenant de lhexploitation exactement dénommée "CLOS PASQUOI".